Mentions légales

SARL MOD AND VAP, au capital de 1000€, dont le siège social est situé au 29 Rue Carnot, 05000 Gap, est représentée par M. Benlakhdar Nasrine en qualité de gérante. L'entreprise est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Gap sous le numéro SIREN 828 593 731 et sous le numéro de TVA intracommunautaire FR35828593731.

Contact Directeur de la publication:

Nom : Benlakhdar Nasrine 
Adresse : 29 Rue Carnot, 05000 GAP
Email modandvap@modandvap.com
Tél : +33492577967

Contact de l'hébergeur : OVH

Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros, A
dresse 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France Téléphone 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)

NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."

Propriété intellectuelle de Modandvap.com :

Le site  "Modandvap.com" est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle toute copie, même partielle, (textes ou photos) de quelques éléments, que ce soit est strictement interdite sans l'accord préalable du responsable du site.